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Article 1 : Objet
Les présentes CGU ou Conditions Générales d’Utilisation encadrent juridiquement l’utilisation des services du site www.la-sardine.com (ci-après dénommé « le site »).
Constituant le contrat entre la société AMPHIBY, l’utilisateur, l’accès au site doit être précédé de l’acceptation de ces CGU. L’accès à cette plateforme signifie l’acceptation des présentes CGU.
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Article 2 : Mentions légales
L’édition du site www.la-sardine.com est assurée par la société AMPHIBY inscrite au RCS sous le numéro 512 333 246 0001 dont le siège social est localisé au 9, rue de la Ferté 80230 Saint-Valery sur Somme.
L’hébergeur du site est la société :
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Article 3 : Accès au site
Le site www.la-sardine.com permet d’accéder gratuitement aux services suivants :
· Vente de produits alimentaires, décoration art de vivre et créations
Le site est accessible depuis n’importe où par tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais nécessaires pour l’accès aux services (matériel informatique, connexion Internet…) sont à la charge de l’utilisateur.
L’accès aux services dédiés aux membres s’effectue à l’aide d’un identifiant et d’un mot de passe.
Pour des raisons de maintenance ou autres, l’accès au site peut être interrompu ou suspendu par l’éditeur sans préavis ni justification.
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Article 4 : Collecte des données
Pour la création du compte de l’Utilisateur, la collecte des informations au moment de l’inscription sur le site est nécessaire et obligatoire. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, la collecte et le traitement d’informations personnelles s’effectuent dans le respect de la vie privée.
Suivant la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, articles 39 et 40, l’utilisateur dispose du droit d’accéder, de rectifier, de supprimer et d’opposer ses données personnelles. L’exercice de ce droit s’effectue par :
· Le formulaire de contact
· Son espace client.
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Article 5 : Propriété intellectuelle
Les marques, logos, photos ainsi que les contenus du site www.la-sardine.com font l'objet de droits réservés et ne peuvent pas être utilisés ou dupliqués. L'ensemble est la propriété
de la SAS AMPHIBY 9, rue de la Ferté 80230 Saint-Valery sur Somme. Les photographes sont les suivants :
Nicolas Bryant
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La Cie bretonne du poissons
JC David
Robin François
Régis Baudonnet
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Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL conformément à la loi Informatique et Libertés.
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